Anne-Marie Mouton


De: Mouton, née Briquet (Anne-Marie, Georgette)
sage-femme ; 41 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Anne-Marie Mouton
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3°
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000794924(source JORF)
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Mouton, née Briquet (Anne-Marie, Georgette)
sage-femme ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.